Mentions légales

Le présent site est accessible à partir de l’adresse URL www. https://hve-beaucevaldeloire.fr, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mises à jour que HVE Beauce Val de Loire jugerait utiles d’effectuer.

ÉDITEUR
HVE Beauce Val de Loire
13 avenue des droits de l’Homme 45921 Orléans
Tel: +33 (0) 2 41 37 53 77
moc.l1732171042iamg@1732171042eriol1732171042edlav1732171042ecuae1732171042b.evh1732171042.ossA1732171042
Le directeur de publication est Monsieur Rémi Javernaud
WEB DESIGN ET DEVELOPPEMENT
NÉOLOGIS
55, rue Édouard Branly
45800 St-Jean-de-Braye
Tel: +33 (0)2 38 43 37 37
neologis.fr
videostorytelling.fr

HÉBERGEMENT
Hébergeur : Site hébergé en France (Telehouse Datacenter) par CMRP SAS – 5 rue du chant des oiseaux 78360 MONTESSON.

HVE Beauce Val de Loire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, HVE Beauce Val de Loire ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. HVE Beauce Val de Loire ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique. HVE Beauce Val de Loire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Les informations fournies par HVE Beauce Val de Loire le sont à titre indicatif. HVE Beauce Val de Loire ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, HVE Beauce Val de Loire responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant. Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles le cas échéant sur le site ou par courrier électronique aux adresses indiquées sur le site sont destinées aux personnels habilités de HVE Beauce Val de Loire, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier à HVE Beauce Val de Loire accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé à l’adresse suivante : HVE Beauce Val de Loire, 13 avenue des droits de l’Homme 45921 Orléans ou par courrier électronique à l’adresse : moc.l1732171042iamg@1732171042eriol1732171042edlav1732171042ecuae1732171042b.evh1732171042.ossa1732171042.

L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Notamment, il doit s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Le site www.hve-beaucevaldeloire.fr pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de HVE Beauce Val de Loire ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de HVE Beauce Val de Loire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données. Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par HVE Beauce Val de Loire ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur. Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de HVE Beauce Val de Loire ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication de HVE Beauce Val de Loire.

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de HVE Beauce Val de Loire, quant à leurs conditions d’accès et à leur contenu.

Conformément à l’article 17 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, le droit français est applicable au présent Site.

HVE Beauce Val de Loire se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.